L4H
L4H - Cadre stratégique patrimonial et d’utilité sociale : analyse des PSP et CUS existants, définition du cadre stratégique patrimonial de L4H et rédaction du cadre stratégique d'utilité sociale en le maillant territorialement.
Plaine Commune Habitat
Plaine Commune Habitat - Mise à jour de la CUS.
CC du pays réuni d’Orange
CC du pays réuni d'Orange - Mise en place d'un système de cotation de la demande
ODHAC – Office Public de l’habitat 87
ODHAC - Office Public de l'habitat 87 - Mise à jour du Plan Stratégique de Patrimoine : définition des orientations patrimoniales du PSP et mise à jour du Plan Stratégique de Patrimoine
Saiem Agire
Saiem Agire - Etude d'opportunité passage à la surface utile : état des lieux et méthodologies envisagées, mise en œuvre de la méthodologie retenue.
SEM Habitat Pays Châtelleraudais
SEM Habitat Pays Châtelleraudais - Mise à jour de la Convention d’Utilité Sociale en conformité avec les nouvelles exigences réglementaires
Quevilly Habitat
Quevilly Habitat - CUS : relecture et ajustements
Saiem Agire
AMO pour l'élaboration de la CUS.
SAIP de Peronne
Accompagnement à la mise à jour de la Convention d’Utilité Sociale : animation d'une réunion de cadrage du projet et assistance à l’élaboration des livrables CUS attendus par la DDTM
Ideha
Accompagnement à l’élaboration de la Convention d’Utilité Sociale 2021-2026 : collecte des documents et indicateurs, réalisation de l'état de l'occupation social, préparation des concertations, rédaction de la CUS et présentation en Copil.